Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DÉCRASS
EPARCYL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3153132
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DÉCRASS de EPARCYL

Présentation de la marque DÉCRASS

Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉCRASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPARCYL domicilié(e) 78 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 195 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes : SANICYL , PUISCYL , CLARCYL , CHATIMINIE , BIOLABEL , HUMICYL , PAPERCYL , SANICYLO , FOSSEPTYL , HUM-ACTIF


EPARCYL Société anonyme - 78 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 385195714


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386229 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Produits de nettoyage ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication.